Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Date de dernière mise à jour : 01/10/2025
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation du site vitrine de l’entreprise Rika Douais – Nord Poêle du Douaisis, située à Douai, Nord, immatriculée au RCS de Douai sous le numéro [84186838300016].
L’accès au site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.
2. Accès au site
- Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf en cas de maintenance ou d’incident technique.
- L’entreprise Rika Douais – Nord Poêle du Douaisis ne pourra être tenue responsable d’une indisponibilité temporaire du site.
3. Utilisation du site
- L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément à la loi et aux présentes CGU.
- Toute utilisation abusive, frauduleuse ou portant atteinte aux droits de l’entreprise ou de tiers est interdite.
- Les contenus du site (textes, images, vidéos, logos, marques) sont la propriété exclusive de Rika Douais – Nord Poêle du Douaisis ou de ses partenaires. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.
4. Responsabilités
- L’entreprise s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’exactitude complète des contenus.
- L’utilisateur est responsable de l’usage qu’il fait du site et des informations qu’il y consulte.
- L’entreprise ne peut être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site.
5. Protection des données personnelles
Les informations recueillies sur le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité de l’entreprise.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles conformément à la réglementation applicable (RGPD).
6. Liens vers des sites externes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’entreprise Rika Douais – Nord Poêle du Douaisis n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
7. Modification des CGU
L’entreprise se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
8. Droit applicable et juridiction
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis aux tribunaux compétents de Douai.
Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Date de dernière mise à jour : 01/10/2025
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation du site vitrine de l’entreprise Rika Douais – Nord Poêle du Douaisis, située à Douai, Nord, immatriculée au RCS de Douai sous le numéro [84186838300016].
L’accès au site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.
2. Accès au site
- Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf en cas de maintenance ou d’incident technique.
- L’entreprise Rika Douais – Nord Poêle du Douaisis ne pourra être tenue responsable d’une indisponibilité temporaire du site.
3. Utilisation du site
- L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément à la loi et aux présentes CGU.
- Toute utilisation abusive, frauduleuse ou portant atteinte aux droits de l’entreprise ou de tiers est interdite.
- Les contenus du site (textes, images, vidéos, logos, marques) sont la propriété exclusive de Rika Douais – Nord Poêle du Douaisis ou de ses partenaires. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.
4. Responsabilités
- L’entreprise s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’exactitude complète des contenus.
- L’utilisateur est responsable de l’usage qu’il fait du site et des informations qu’il y consulte.
- L’entreprise ne peut être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site.
5. Protection des données personnelles
Les informations recueillies sur le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité de l’entreprise.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles conformément à la réglementation applicable (RGPD).
6. Liens vers des sites externes
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7. Modification des CGU
L’entreprise se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
8. Droit applicable et juridiction
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis aux tribunaux compétents de Douai.